1. Généralités
Les conditions ci-après sont valables pour toute vente conclue. En validant la commande et procédant au paiement, le client accepte de facto les conditions de ventes de TitaniumPlanet, la langue française faisant foi.
2. Offres
Toutes les offres et tous les devis de TitaniumPlanet sont établis sans obligation et sans engagement.
3. Prix et paiement
TitaniumPlanet se réserve le droit de modifier en tous temps les prix et les rabais.
Le paiement doit être effectué selon les conditions indiquées sur la facture.
4. Livraison, port, emballage
La livraison/envoi des marchandises est effectué aux risques et périls du destinataire. Le mode d’envoi incombe entièrement à TitaniumPlanet. Les frais de port, impôts divers et taxes d’importation sont à la charge de l’acheteur. Les taxes d’envois par exprès seront facturées en plus. Des envois partiels peuvent se produire. Les délais de livraison indiqués sont applicables sous réserve d’événements imprévus. En particulier: force majeure, guerre, grève, arrêt d’activité de l’entreprise, limitations dans la fabrication, dommages aux installations de production, non-livraison ou retard d’un sous-traitant, mesures ou décisions prises par les autorités ou autres événements similaires libèrent TitaniumPlanet de l’obligation d’exécuter dans les délais convenus des contrats conclus. Un retard dans la livraison pour quelque raison que ce soit ne donne en aucun cas au client le droit de résilier le contrat ou de demander une indemnité.
TitaniumPlanet a le droit de résilier le contrat si au moment de la livraison la situation financière du client s’est détériorée à tel point qu’un paiement devient improbable.
5. Expéditeur, destinataire et numéros de suivi
TitaniumPlanet n'est pas une entreprise de livraison. TitaniumPlanet est cliente d'une entreprise postale et endosse le rôle d'expéditeur. L'acheteur de TitaniumPlanet endosse contractuellement le rôle de destinataire. Selon les conditions de l'Union Postale Internationale, la responsabilité de l'expéditeur est engagée jusqu'à ce que l'entreprise postale déclare l'envoi "livré". Aussi longtemps que l'envoi est en transit, toute réclamation auprès de l'entreprise postale est à la charge de l'expéditeur (TitaniumPlanet). Le délai de carence est de 30 jours à partir de la date d'expédition, c'est-à-dire qu'une réclamation ne peut pas être demander avant ce délai.
A partir de l'instant où l'envoi est déclaré « délivré » par l'entreprise postale débute l'engagement de la responsabilité du destinataire. Autrement dit, si le destinataire (client de TitaniumPlanet) ne considère pas un envoi "livré" comme tel, c'est à lui d'entreprendre les démarches de recherche et/ou de réclamation auprès de l'entreprise postale.
Dès que TitaniumPlanet a remis un envoi à l'entreprise postale, le site envoie automatiquement au destinataire (client) le numéro de suivi et le lien de l'entreprise postale en charge. Cet email de info@titaniumplanet.com est envoyé automatiquement à l'adresse email que le client a enregistré sur son profil. Le client a la responsabilité de vérifier que les emails de TitaniumPlanet n'atterrissent pas dans sa boîte SPAM. Le client a la responsabilité de suivre son envoi. Si, pour quelconque raison, l'entreprise postale échoue dans la livraison de l'envoi à l'adresse du destinataire, sa responsabilité est engagée. Toute nouvelle livraison ou frais de retour sera à la charge du destinataire néglieant.
6. Réclamations, avis de défaut
Tout avis de défaut doit être présenté dans les huit jours dès réception de la marchandise. Les envois incomplets ou erronés doivent être notifiés dans les huit jours par email par le client à TitaniumPlanet dès réception du produit.
7. Echanges, renvois, retours
L’échange ou la reprise des produits ne seront effectués qu’après l’accord de TitaniumPlanet. Les frais de transport et d’emballage en résultant sont à la charge du client. La marchandise retournée doit être complète et dans un état qui permette une revente, des frais de remise en stock peuvent être déduits. Si l’état ne répond pas à ces critères-là, TitaniumPlanet se réserve le droit de réduire la note de crédit sur la marchandise rendue ou échangée.
Les retours sans motif valable (erreur d'envoi du vendeur ou défaut sur le produit vendu) sont acceptés uniquement si la ou les pièces retournées sont à l'état de neuf, non utilisée(s). Dans ce cas, les frais d'envoi ne sont pas remboursés et les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le ou les pièces renvoyées ne sont remboursées qu'une fois vérifiées et jugées conformes par le vendeur.
8. Garantie
TitaniumPlanet respecte le délai de garantie légal en Suisse, fixé à deux ans à partir de la date de vente. Si les produits livrés sont de mauvaise qualité ou de fabrication défectueuse de sorte que la valeur ou l’utilité du produit en soit sensiblement réduite, TitaniumPlanet en assurera la réparation ou le remplacement, selon son propre choix. Le client n’a aucun droit à une annulation ou un rabais supplémentaire.
Aucune garantie n’est assumée par TitaniumPlanet pour des défauts causés par des raisons suivantes: utilisation impropre ou incorrecte, montage ou mise en service incorrects par le commettant ou un tiers, usure naturelle, maniement inexact, utilisation de force à mauvais escient.
9. Responsabilité
Sous l’aspect de l’assurance de qualité, TitaniumPlanet ne répond que lorsque des qualités particulières ont été garanties. Tous droits à des réparations pour dommages directs et indirects sont exclus, sauf si intentionnellement, ou par négligence, TitaniumPlanet aurait commis une faute grave. Pour des produits fabriqués par un tiers, TitaniumPlanet n’assume la garantie que dans la mesure où le sous-traitant de TitaniumPlanet la lui accorde.
10. Lieu d’exécution et droit applicable
Lieu d'exécution et for juridique pour la livraison et le paiement sont à Lausanne, Vaud, Suisse. Le droit suisse est applicable.
