Termes & Conditions

1. Généralités

Les conditions ci-après sont valables pour toute vente conclue. En validant la commande et procédant au paiement, le client accepte de facto les conditions de ventes de TitaniumPlanet.

2. Offres

Toutes les offres et tous les devis de TitaniumPlanet sont établis sans obligation et sans engagement.

 

3. Prix et paiement

TitaniumPlanet se réserve le droit de modifier en tous temps les prix et les rabais.
Le paiement doit être effectué selon les conditions indiquées sur la facture.

4. Livraison, port, emballage

La livraison/envoi des marchandises est effectué aux risques et périls du destinataire. Le mode d’envoi incombe entièrement à TitaniumPlanet. Les frais de port, impôts divers et taxes d’importation sont à la charge de l’acheteur. Les taxes d’envois par exprès seront facturées en plus. Des envois partiels peuvent se produire. Les délais de livraison indiqués sont applicables sous réserve d’événements imprévus. En particulier: force majeure, guerre, grève, arrêt d’activité de l’entreprise, limitations dans la fabrication, dommages aux installations de production, non-livraison ou retard d’un sous-traitant, mesures ou décisions prises par les autorités ou autres événements similaires libèrent TitaniumPlanet de l’obligation d’exécuter dans les délais convenus des contrats conclus. Un retard dans la livraison pour quelque raison que ce soit ne donne en aucun cas au client le droit de résilier le contrat ou de demander une indemnité.
TitaniumPlanet a le droit de résilier le contrat si au moment de la livraison la situation financière du client s’est détériorée à tel point qu’un paiement devient improbable.

5. Réclamations et avis de défaut

Tout avis de défaut doit être présenté dans les huit jours dès réception de la marchandise. Les envois incomplets ou erronés doivent être notifiés dans les huit jours par email par le client à TitaniumPlanet dès réception du produit.

6. Garantie

TitaniumPlanet respecte le délai de garantie légal en Suisse, fixé à deux ans à partir de la date de vente. Si les produits livrés sont de mauvaise qualité ou de fabrication défectueuse de sorte que la valeur ou l’utilité du produit en soit sensiblement réduite, TitaniumPlanet en assurera la réparation ou le remplacement, selon son propre choix. Le client n’a aucun droit à une annulation ou un rabais supplémentaire.
Aucune garantie n’est assumée par TitaniumPlanet pour des défauts causés par des raisons suivantes: utilisation impropre ou incorrecte, montage ou mise en service incorrects par le commettant ou un tiers, usure naturelle, maniement inexact, utilisation de force à mauvais escient.

7. Echanges / Renvois

L’échange ou la reprise des produits ne seront effectués qu’après l’accord de TitaniumPlanet. Les frais de transport et d’emballage en résultant sont à la charge du client. La marchandise retournée doit être complète et dans un état qui permette une revente. Si l’état ne répond pas à ces critères-là, TitaniumPlanet se réserve le droit de réduire la note de crédit sur la marchandise rendue ou échangée.

8. Responsabilité

Sous l’aspect de l’assurance de qualité, TitaniumPlanet ne répond que lorsque des qualités particulières ont été garanties. Tous droits à des réparations pour dommages directs et indirects sont exclus, sauf si intentionnellement, ou par négligence, TitaniumPlanet aurait commis une faute grave. Pour des produits fabriqués par un tiers, TitaniumPlanet n’assume la garantie que dans la mesure où le sous-traitant de TitaniumPlanet la lui accorde.

9. Lieu d’exécution et droit applicable

Lieu d’exécution et for juridique pour livraison et paiement sont à Bex, Vaud, Suisse. Le droit suisse est applicable.